1. Présentation du site
Nom de l’Agence : Agence VISION
Statut juridique : Autoentrepreneurs
Représentée par : Pierre Bazireau (SIREN 883319691) et Romain Malia (SIREN 979725371)
Adresse : Niort, France
Adresse e-mail : contact@agencevision.fr
Responsable de la publication : Pierre Bazireau – 0745657875 – 27 Rue de la Poste, 79000 Niort
Hébergeur :
Hostinger
Adresse : 61 rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Conception et réalisation du site :
VISION Web, une division de l’Agence VISION
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site vision.pulpee.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’Agence VISION ou de ses clients et partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Agence VISION.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
L’Agence VISION s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’Agence VISION ne saurait être tenue responsable des dommages matériels ou immatériels causés à l’utilisateur du site, ou de l’apparition de bugs ou d’incompatibilités.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site vision.pulpee.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Niort.
6. Conditions générales de vente (CGV)
Les conditions générales de vente de l’Agence VISION seront fournies à l’émission d’un devis et devront être signées par les deux parties avant le début de toute prestation.